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Les propriétés olympiques
Les propriétés olympiques
Jean-Pierre Karaquillo
L’adoption du sujet du présent ouvrage est, évidemment, à rattacher à l’organisation en France, en Juillet-Août 2024 des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris. Et il était de fait essentiel que ses contributeurs aient tout à la fois une connaissance fine du secteur des activités sportives internationales et nationales et une analyse authentique des propriétés intellectuelles dans leurs aspects juridiques ou/et économiques. L’importance du thème retenu ne tient pour autant pas seulement à l’accueil en France des Jeux Olympiques et Paralympiques. Elle se justifie surtout eu égard aux enjeux politiques, sociologiques, juridiques et économiques qui découlent des propriétés olympiques. Cet ouvrage est étroitement lié au colloque organisé le 8 mars 2024 à la Cour de cassation. Selon une pratique instaurée par le Centre de Droit et d’Économie du Sport (CDES) de la Faculté de droit et des Sciences Économiques (Université de Limoges) depuis 2011, avec le soutien du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) et en collaboration avec la Cour de cassation et le Conseil d’État, ces manifestations pérennisées tous les deux ans, alternativement au sein de l’une des hautes juridictions françaises, sont l’occasion de fortifier et d’enrichir les contributions des auteurs du travail préparé en amont, tant dans son agencement que dans son contenu.
N° d'édition : 1
Collection : Thèmes et commentaires
Parution : Août 2024
Agent sportif
Agent sportif
Jean-Pierre Karaquillo • CDES • Franck Lagarde
Cet ouvrage est le premier entièrement consacré à la description et l’analyse de la profession d’agent sportif,à jour de la profonde réforme de la profession issue de la loi du 9 juin 2010, du décret du 16 juin 2011, de la loi du 1er février 2012 et de l’arrêté du 15 mars 2012. Il décrit et met en perspective de façon pédagogique l’ensemble de la réglementation applicable aux agents sportifs et leurs enjeux économiques. Sont ainsi détaillés : – les conditions d’accès à la profession : licence, examen, capacités et compatibilités juridiques, modalités particulières pour les agents étrangers, ressortissants de l’Union européenne ou non ; – les modalités d’exercice de la profession : contrat de courtage ou exceptionnellement de mandat, définition des missions et modalités de leur bonne exécution (diligence, loyauté…), encadrement des rémunérations, convergences et frontières avec la profession d’avocat, notamment depuis la loi du 28 mars 2011 ; – le contrôle de l’activité : rôle des fédérations sportives et sanctions encourues ; – les enjeux économiques et internationaux de l’activité d’agent sportif, sa comparaison fort utile avec le système italien. L’ouvrage est complété d’un recueil des textes applicables,consolidés et commentés, et d’un recueil unique de décisions de justice et arbitrales significatives. Il s’adresse à tous les acteurs du sport professionnel.  
N° d'édition : 1
Collection : Hors-séries Juris
Parution : Juillet 2012
Règlement des litiges dans le mouvement sportif
Règlement des litiges dans le mouvement sportif
Charles Dudognon • CNOSF • Jean-Pierre Karaquillo • Bernard Foucher • Alain Lacabarats • CDES
Les sources de conflits au sein du mouvement sportif sont, par essence, potentiellement nombreuses. Leurs enjeux économiques et institutionnels pour le monde sportif sont essentiels. Des modes de résolution des litiges choisis émerge une conception des relations entre les différents acteurs du sport : institutions publiques, fédérations (nationales et internationales), clubs et associations, sportifs (professionnels et amateurs). De ces relations croisées et de leur régulation se forgent une vision, une éthique, un modèle du sport dans la société. C’est ainsi que le mouvement sportif, sans doute plus que d’autres secteurs d’activité, a développé des méthodes originales de résolution des litiges, privilégiant conciliation et arbitrage. Cependant, ces richesses et originalités juridiques sont encore mal connues. Cet ouvrage est le premier à faire un point exhaustif, pédagogique et prospectif de l’ensemble de ces procédures en prenant systématiquement appui sur de nombreux exemples de litiges : contrat de travail des sportifs, transfert de joueur, droit à l’image, manquements aux règles du jeu ou disciplinaires propres à un sport, rôle des intermédiaires et agents, lutte contre le dopage, relations entre clubs et fédérations nationales ou internationales, relations entre organisateurs de compétitions et les clubs ou fédérations… Il démêle la complexité apparente des procédures née de la multiplication et de la combinaison des instances susceptibles de régler les litiges : * organes propres à une discipline et sa fédération nationale (commission juridique, conseil de discipline…) ou internationale (instances de la FIA, FIFA, FIBA…) ; * organes issus du mouvement sportif et olympique national (Chambre arbitrale du sport) ou international (Tribunal arbitral du sport) ; * système de contrôle des décisions par des instances issues du mouvement sportif (préalable obligatoire de conciliation du CNOSF, procédure d’appel du TAS) ; * système de contrôle par les juridictions de droit commun nationales ou européennes, ou par les instances particulières dédiées à la lutte contre le dopage (AFLD, AMA). La force juridique des organes et la portée de leurs décisions sont également systématiquement analysées et mises en perspective. Fruit d’une collaboration entre le CDES, la revue Jurisport, le CNOSF, le Conseil d’État et la Cour de cassation, l’ouvrage est bâti sur une richesse née de la pluridisciplinarité des auteurs et des champs juridiques interrogés, et sur une méthodologie scientifique dans les approches et les réponses proposées. Il apportera une aide précieuse, dans la gestion quotidienne de leurs activités, aux acteurs du mouvement sportif et à leurs conseils pour comprendre et analyser les particularités de la résolution des litiges en lien avec le sport. Ouvrage coordonné par Charles Dudognon, maître de conférences, Bernard Foucher, président de la Cour administrative d’appel de Douai, Jean-Pierre Karaquillo, professeur, Alain Lacabarats, président de la Chambre sociale de la Cour de cassation. Propos introductifs de Vincent Lamanda, Premier président de la Cour de cassation.
N° d'édition : 1
Collection : Juris Corpus
Parution : Mai 2012
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