Tous les ouvrages de droit-international-prive accessibles dans leur version feuilletable. Nouvelles et anciennes éditions au sein de la bibliothèque Lefebvre Dalloz.

Résultats de recherche - droit-international-prive

Les Mélanges dédiés à Patrick Courbe sont au plein sens du terme un Liber
Amicorum, un livre écrit par des amis pour un ami. Spécialiste reconnu de droit
international privé et de droit de la famille, le professeur Patrick Courbe a
consacré l’essentiel de sa carrière au développement et au rayonnement des
études juridiques au sein de la Faculté de droit, de sciences économiques et de
gestion de l’Université de Rouen. Les contributions ici rassemblées couvrent un
large domaine du droit, façonné par la tradition et emprunt d’une nécessaire
modernité : le droit international privé, le droit de la famille, le droit
commercial, les droits de l’homme, l’histoire du droit, le droit européen et le
droit public.

Le droit entre tradition et modernité

Ont contribué à ces mélanges : Bertrand Ancel, Martine Behar-Touchais, Jean Sylvestre Bergé, Jacques Bouveresse, Carine Brière, Pierre Callé, Sylvia Calmes-Brunet, Isabelle Dauriac, Sophie Gaudemet, Amélie Dionisi-Peyrusse, Bénédicte Fauvarque-Cosson, Jacques Foyer, Hugues Fulchiron, Laurent Gamet, Hélène Gaudemet-Tallon,Charlotte Girard, Clothilde Grare-Didier, Marc Pichard, Johanna Guillaumé, Fabienne Jault-Seseke, Guilhem Julia, Thierry Le Bars, Gilles Lebreton, Cécile Legros, Virginie Lemonnier-Lesage, Frédéric Leplat, Ludovic Maupas, Françoise Monéger, Gérard Pluyette, Horatia Muir Watt, Guy Quintane, David Robine, Jocelyne Vallansan, Thierry Vignal.

Mélanges à la mémoire de Patrick Courbe

Il est peu d’universitaires qui, aujourd’hui, parviennent à ne pas enfermer leur
carrière, leur recherche et leurs enseignements dans les limites étroites d’une
spécialité. Le Professeur Jean-Pierre Laborde fait partie de ceux-là. Il aura
su, au cours des quatre dernières décennies, défendre l’idée que les disciplines
juridiques forment un tout et qu’il est vain d’ignorer les liens qui les
unissent. Résolument engagé à la fois dans l’étude du droit international privé
et dans celle du droit social, le professeur Laborde a toujours revendiqué un
attachement pluridisciplinaire à la recherche juridique.

Ses élèves, ses collègues et ses amis, en France comme à l’étranger, savent
combien sa pensée originale et subtile a ainsi pu couvrir tous les champs de la
réflexion. Les Mélanges qui lui sont offerts sont à l’image de cette pensée
foncièrement pluraliste et ouverte. Ils s’inscrivent dans l’idée que le droit
est avant tout un lien, social tout autant que politique. Ils témoignent de ce
que l’étude du droit consiste d’abord à comprendre des relations. Le droit
international privé et le droit social en sont évidemment l’illustration, et
nombreuses sont les contributions qui, en ces domaines, sur des thèmes aussi
variés que passionnants, déclinent les liens contemporains qui les fondent. Mais
la théorie générale du droit, les analyses historiques, la philosophie ou le
droit comparé sont également mobilisés autour des sujets qui ont occupé la
pensée du dédicataire. Cet ensemble forme un ouvrage dense et original qui ouvre
de larges perspectives sur les problématiques juridiques contemporaines.

Des liens et des droits

Avant-propos par Maryse Badel, Olivier Pujolar et Sandrine Sana-Chaillé De Néré  I. Espaces  II. Solidarités  III. Libertés De nombreux auteurs réputés interviennent : Alain Supiot, Pierre-Yves Verkindt, Gilles Auzero, Christophe Radé, Jean Hauser, Adeline Gouttenoire, Michel Menjucq, Paul Le Cannu, Marie-Ange Moreau, Hubert Groutel, Robert Lafore, Philippe Conte, Valérie Malabat, Bernard Teyssié…

Mélanges en l'honneur de Jean-Pierre Laborde

Rassemblant les contributions de ses élèves, collègues et amis, de France et de
l’étranger, ces Mélanges, offerts à Camille Jauffret-Spinosi, sont un témoignage
de reconnaissance pour un professeur estimé, aimé et respecté, qui dans le
prolongement de l’œuvre de René David, a enrichi les aspects les plus divers du
droit comparé. À la direction de l’Institut de droit comparé de Paris, comme au
sein de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française
et de la Société de législation comparée, Camille Jauffret-Spinosi, esprit
toujours curieux, tolérant et entreprenant, a contribué au développement du
droit comparé et au rayonnement du droit français dans le monde.



Mélanges en l'honneur de Camille Jauffret-Spinosi

Après une longue carrière universitaire, qui l’a conduit des Universités du
Mans, de Cergy et de Paris XIII à Sciences Po Paris, ses collègues
universitaires, des magistrats et ses confrères avocats ont souhaité, en
témoignage de leur reconnaissance et de leur amitié, offrir des mélanges au
professeur Dany Cohen. Les contributions à ces mélanges sont éclectiques, à
l’image de leur dédicataire qui très tôt – dès sa thèse intitulée « la
séparation des autorités administrative et judiciaire et la Cour de cassation »
– s’est échappé des cages disciplinaires, même si des sillons ont été tracés
dans des champs spécifiques, notamment en droit international privé, droit
processuel ou droit de la propriété intellectuelle. Les contributions à
l’ouvrage collectif ont cependant un point commun qui fait directement écho à
l’œuvre et à la personnalité du professeur Dany Cohen, celui de mettre en
lumière l’apport du droit à la civilisation des rapports de force. Intitulés
« états de droits », les mélanges offerts au professeur Dany Cohen, regroupent
une trentaine de contributions d’universitaires, de magistrats et d’avocats,
parmi lesquels les professeurs Mathias Audit, Florence Bellivier, Laurent Gamet,
Philippe Jacques, Horatia Muir-Watt, Judith Rochfeld, Natacha
Sauphanor-Brouillaud, Louis Vogel, Etienne Wasmer ou bien encore, le premier
président Guy Canivet, le président Alain Lacabarats et Maître Patrick Baudouin.

Etats de droits

Mélanges en l'honneur de Dany Cohen

 

L'essentiel du droit international privé

Présenter le droit international privé sans se limiter à des considérations
générales, mais en donnant des réponses précises aux nombreuses questions
qu'elle fait surgir, tel est l'objet du présent Mémento.



Discipline complexe, le droit international privé fait ici l'objet d'une
présentation synthétique, rigoureusement ordonnée, de l'ensemble de la matière. 

L'ouvrage traite de la nationalité, de la condition des étrangers, des conflits
de lois et des conflits de juridictions dans un plan qui distingue les sujets de
droit et les rapports de droit dans la vie internationale.



Conçu pour aider les étudiants à se remémorer, grâce à une présentation concise,
l’enseignement qu’ils ont reçu, cet ouvrage peut être également utile à tous les
praticiens du droit qui souhaitent retrouver rapidement une réponse aux
nombreuses questions que fait surgir cette matière réputée complexe.

I. Les sujets de droit Les nationaux  Notions générales sur la nationalité  Être français Ne plus être français : la perte de la nationalité française Être français ou ne pas l’être : le contentieux de la nationalité Les étrangers Notions générales sur la condition des étrangers Personnes physiques Personnes morales  II. Les rapports de droit Conflits de lois  Initiation aux conflits de lois Élaboration des règles de conflit Interprétation des règles de conflit Application des règles de conflit Conflits de juridictions Compétence internationale Effets des jugements étrangers Solutions particulières Droit des personnes Droit des biens Droit des obligations Droit patrimonial de la famille

Droit international privé

Le Professeur Ibrahim Fadlallah s’est éteint le 30 janvier 2024. À la suite de
ses condisciples et de ses professeurs, tous ses anciens étudiants, ses
collègues, ses amis, et plus largement tous ceux qui l’avaient côtoyé à
l’occasion de cours, de conférences, d’arbitrages ou de consultations, avaient
remarqué son intelligence exceptionnelle, sa rapidité d’esprit et l’acuité de sa
pensée. 

Ibrahim Fadlallah a beaucoup écrit, d’abord en droit international privé de la
famille, puis en droit international des affaires et enfin sur l’arbitrage
international. Il est immédiatement apparu qu’il serait dommage de laisser ses
écrits, dispersés dans les diverses revues juridiques ou les ouvrages
collectifs, devenir de plus en plus difficiles d’accès. Pour pallier ce risque,
comme pour reconstituer la richesse de sa personnalité à travers la diversité de
ses centres d’intérêts, l’idée s’est imposée de réunir certains de ses articles
les plus emblématiques en un seul ouvrage.

L’entreprise a été rendue possible grâce à l’aimable autorisation des divers
éditeurs qui avaient publié en leur temps chacun des articles sélectionnés. Le
choix fut certes difficile, mais il était nécessaire afin que l’ouvrage puisse
conserver des proportions raisonnables. Sur un même sujet, les écrits les plus
récents ont parfois été préférés. 

Hommages
Léna Gannagé, Laurent Aynès, François-Xavier Train, Dominique Hascher
Leçons d’agrégation
Le sang
Les conflits de lois en matière de droits réels mobiliers
Droit en général
L’enseignement de la philosophie du droit : le point de vue d’un universitaire praticien
L’office du juge en matière de crédit à la consommation : éloge de la neutralité judiciaire
Les visites et saisies domiciliaires en droit fiscal français au regard de la garantie des droits fondamentaux (avec C. Baude-Texidor)
Jean Carbonnier, arrêtiste
Droit international privé
Note sous Paris, 11 mai 1976 (Filiation – Renvoi)
Vers la reconnaissance de la répudiation musulmane par le juge français ?
Note sous Civ. 1re, 3 nov. 1983 et Paris, 6 juill. 1982
Lien conjugal et rencontre de civilisations
Polygamie (avec C. Texidor)
Point de vue sur l’affaire Péchiney. La localisation du délit d’initié
La responsabilité de l’État du fait de ses émanations
L’immunité d’exécution des États après la loi Sapin II (avec D. Hascher)
Droit de l’arbitrage
Arbitrage international en général
Clauses d’arbitrage et groupes de sociétés
L’indépendance de l’arbitre
Le recouvrement de la provision pour frais dans l’arbitrage CCI : de l’obligation des parties entre elles
Les principes généraux en matière d’arbitrage international
Arbitrage et conflits de culture
Les jugements étatiques et les sentences arbitrales devant les arbitres
Arbitrage et ordre public international
L’ordre public dans les sentences arbitrales
Les instruments de l’illicite
Arbitrage international et litiges fiscaux
Nouveau recul de la révision au fond : motivation et fraude dans le contrôle des sentences arbitrales internationales
Note sous Cass. 4 juin 2008,Société SNF c/ Société Cytec Industries BV
Note sous Paris, 5 avril 2022, République gabonaise c/ société groupement Santullo Sericom Gabon
Note sous Versailles, 14 mars 2023, Société Alstom Transport et autre c/ Société Alexander Brothers Ltd
Arbitrage d’investissement
La notion d’investissement : vers une restriction à la compétence du CIRDI ?
La distinction Treaty Claims – Contract Claims
Cri d’alarme pour les Traités bilatéraux d’investissements

Écrits

D'essence purement privée, l'institution arbitrale sollicitée par des personnes
privées par le jeux d'une convention de droit privé doit-elle se soumettre ou
prendre en considération des dispositions d'ordre public, soit des lois de
police, témoignage de l'autoritarisme étatique? Il y a une apparente
contradiction à réintroduire des considérations de politique sociale ou
économique au sein d'une convention qui par essence exclue l'intervention de
toute forme étatique de pouvoirs. Pourtant, l'auteur restitue la nature des
liens existant, apporte des solutions novatrices quant à l'analyse du contrôle
par le juge de la place faite aux lois de police, de conflit des lois de police'

I. L'obligation pour l'arbitre international de prendre en compte les lois de police A. Obligation de l'arbitre et source étatique de l'institution arbitrale La source étatique de l'institution arbitrale L'exigence étatique relative au respect des lois de police dans l'arbitrage B. Obligation de l'arbitre et contrôle étatique de l'institution arbitrale L'existence d'un contrôle étatique du respect des lois de police par l'arbitre L'efficacité d'un contrôle étatique du respect des lois de police par l'arbitre II. La mise enoeuvre de l'obligation pour l'arbitre international de prendre en compte les lois de police A. La méthode de sélection des lois de police par l'arbitre Détermination de la méthode de sélection des lois de police Contenu de la méthode de sélection des lois de police B. L'application des lois de police sélectionnées par l'arbitre La compétence de l'arbitre pour appliquer les lois de police Chapitre II. Les restrictions à la compétence de l'arbitre pour appliquer les lois de police

Lois de police et justice arbitrale internationale. Volume 10

volume 31



thèse présentée et soutenue publiquement

le 6 janvier 2003

à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)



directeur : 

-  Paul Lagarde, professeur émérite de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I),
membre de l'Institut de droit international

jury : 

- Bertrand Ancel, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), 

- Georges Droz, secrétaire général honoraire de la Conférence de La Haye, membre
de l'Institut de droit international 

- Georges Khairallah, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) 

- Horatia Muir Watt, professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)

Réflexions sur la méthode conflictuelle

I. Les valeurs substantielles, fondement de la règle de conflit successorale - Critique de la détermination objective du rattachement successoral  - Les fondements historiques du rattachement successoral  - Les valeurs fondatrices du critère de rattachement en matière successorale  II. Les règles de droit international privé unilatérales, complément de la règle de conflit successorale  - Proposition d'interprétation systématique du droit positif français  - La Convention de La Haye du 1er août 1989 sur la loi applicable aux successions à cause de mort : une approche substantielle

Le caractère substantiel de la réglementation française des successions internationales. Volume 31

Le droit international privé gagne chaque jour en importance avec la circulation
accélérée des personnes, des biens et des services. Cet ouvrage facilite l'accès
à la matière en exposant de façon simple et synthétique ses fondements et ses
solutions.

La nouvelle édition intègre la jurisprudence française et européenne toujours
foisonnante ainsi que les réformes réglementaires et législatives, notamment le
nouveau règlement Rome I sur la loi relative aux obligations contractuelles.

I. Les conflits de lois - Théorie générale des conflits de lois Les fondements de la théorie des conflits de lois Les étapes du règlement du conflit de lois La mise en oeuvre de la règle de conflit - Droit spécial des conflits de lois Le statut personnel Le statut réel Droit des obligations II. Les conflits de juridictions La compétence judiciaire internationale L'effet des jugements étrangers III. Les sujets du droit international privé

volume 60



thèse présentée et soutenue publiquement

le 27 novembre 2004

à l'Université Paris X - Nanterre



membres du jury



directeur :

- Michel Troper, professeur à l'Université Paris X - Nanterre



- Manuel Atienza, professeur à l'Université d'Alicante (Espagne)

- Denys de Béchillon, professeur à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour

- Véronique Champeil-Desplats, professeur à l'Université du Littoral - Côte
d'Opale, membre du Centre de théorie du droit de l'Université Paris X - Nanterre

- Jean Combacau, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

- Christophe Jamin, professeur à l'Universilté de Lille II

I. Détermination d'un concept de norme d'habilitation a) Les théories hostiles au concept de norme d'habilitation Les théories du droit réductionnistes Les théories du droit non-réductionnistes b) Les théories favorables au concept de norme d'habilitation Approche fonctionnelle du concept de norme d'habilitation Approche structurelle du concept de norme d'habilitation II. Utilisation du concept de norme d'habilitation a) Analyse statique des normes d'habilitation Les normes d'habilitation considérées isolément Les rapports entre normes d'habilitation b)  Analyse dynamique des normes d'habilitation Les normes d'habilitation comme ressources Les normes d'habilitation comme contraintes Prix Paul Deschanel de la Chancellerie des Universités de Paris

La recherche est temporairement indisponible