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Caroline Duparc • Lionel Ascensi • Sylvain Jobert
La comparution en justice tient une place centrale dans le procès, pourtant elle n'est que rarement le sujet d’approfondissement alors qu'elle s'emploie aussi bien au pénal qu'au civil. La question de la comparution est au cœur de plusieurs mouvements contemporains bien identifiés. Comme celui de l'économie de temps et de moyens. Or, on ne peut ignorer le sens premier de la comparution, qui consiste pour les parties à se présenter en personne devant le juge. Nous pensons aussi au développement du numérique qui affecte la comparution comme tout autre domaine. Ce sont toutes ses questions et bien d'autres auxquelles s'intéresse cet ouvrage au travers des points de vue différents de spécialistes (universitaires, magistrats ou encore commissaires de justice).
N° d'édition : 1
Collection : Thèmes et commentaires
Parution : Février 2023
Institutions juridictionnelles
Institutions juridictionnelles
Édouard Verny • André Varinard • Sylvain Jobert • Thierry Debard • Serge Guinchard
La matière des institutions juridictionnelles (parfois appelée « Institutions judiciaires ») est essentielle pour qui souhaite comprendre la justice, raison pour laquelle elle est le plus souvent enseignée dès la Licence 1 des études de droit. Dans cette perspective, ce Précis Dalloz propose l’approfondissement de l’ensemble des questions liées aux dimensions institutionnelles de la justice, que ce soit en matière civile, pénale, administrative ou internationale. En cela, sa lecture est particulièrement recommandée non seulement aux étudiants de première année, mais aussi à ceux qui se destinent à des concours ou examens (concours de la fonction publique, concours de l’ENM, examen d’entrée au CRFPA, etc.) au cours desquels leur culture judiciaire générale sera mise à l’épreuve, notamment lors de « grands oraux ». Le lecteur trouvera d’abord dans ces pages d’amples développements sur les grands enjeux de la justice, que ces derniers soient classiques (indépendance et impartialité des juges, séparation des pouvoirs, coût de la justice, etc.) ou plus contemporains, tant d’importants mouvements traversent la matière actuellement : essor du numérique dans la justice, avec notamment la mise en place de l’open datades décisions de justice, ou encore lancement d’une « politique de l’amiable » en janvier 2023, qui s’est depuis lors concrétisée dans plusieurs textes. L’ensemble des juridictions est ensuite étudié dans cet ouvrage, jusque dans les modifications les plus récentes de la matière, qu’il s’agisse de la réforme profonde de la juridiction financière française par l’ordonnance no2022-408 du 23 mars relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics, ou de l’avènement du tribunal des activités économiques, porté par la loi no 2023-1059 du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation du ministère de la Justice 2023-2027. Enfin, la diversité des acteurs qui participe à la vie de ces juridictions est appréhendée dans ce manuel. Les règles qui gouvernent les métiers de la justice sont ainsi examinées, ces professions ayant pu connaître des réformes en partie communes (réforme de la déontologie et de la discipline des officiers ministériels par l’ordonnance no 2022-544 du 13 avril 2022) ou plus sectorielles (loi organique no 2023-1058 du 20 novembre 2023 relative à l'ouverture, à la modernisation et à la responsabilité du corps judiciaire).
N° d'édition : 17
Collection : Précis
Parution : Août 2024
Procédure civile
Procédure civile
Cécile Chainais • Sylvain Jobert • Lucie Mayer • Frédérique Ferrand • Serge Guinchard
Cette 38e édiction propose une version refondue de l’ouvrage. Tirant les conséquences du développement des modes amiables de résolution des différends et de leur articulation de plus en plus poussée avec le procès civil ordinaire, il intègre désormais l’étude des modes amiables au sein de la première partie d’ouvrage, consacrée au modèle du procès civil. La présentation des principes directeurs structurant l’instance est par ailleurs enrichie de manière à rendre compte des principes directeurs émergents du procès civil, tels que le principe de coopération. Enfin, cette nouvelle édition propose une présentation unifiée des voies de recours, désormais abordées au sein d’un titre unique, en seconde partie d’ouvrage, qui en facilite l’appréhension. L’ouvrage opère une actualisation complète au regard du droit positif, et est ainsi à jour des nombreuses réformes introduites ces deux dernières années, qu’elles soient législatives ou règlementaires : loi du 30 avril 2025 réformant l’action de groupeet loi du 19 février 2026 de finances pour 2026 ayant introduit une contribution pour l'aide juridique de 50 eurosperçue par instance introduite devant un tribunal judiciaire ou un conseil des prud'hommes ; décret du 3 juillet 2024, dit « Magicobus 1 », ayant notamment emporté extension de l'audience de règlement amiable et assouplissement du régime des fins de non-recevoir, décret du 8 juillet 2025, dit « Magicobus 2 », favorisant singulièrement le développement de la dématérialisation des procédures et clarifiant les règles de compétence territoriale en matière de mesures d'instruction in futurum,ou encore décret n° 2026-96 du 16 février 2026 portant réforme de l'injonction de payer. Il consacre de larges développements aux apports du décret du 18 juillet 2025 portant réforme de l'instruction conventionnelle et recodification des modes amiables de résolution des différends. Cette nouvelle édition identifie en outre l’ensemble des évolutions jurisprudentielles remarquables opérées par la Cour de cassation ces deux dernières années, en matière de procédure d’appel, de compétence, de droit à la preuve ou encore de péremption. Attentive aux droits fondamentaux du procès, elle fait également état des dernières décisions rendues par la Cour européenne des droits de l’Homme ou le Conseil constitutionnel  (par ex. décision n° 2025-1184 QPC du 6 mars 2026 sur l’expérimentation d’une contribution pour la justice économique).
N° d'édition : 38
Collection : Précis
Parution : Octobre 2026
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