Livre I : Le droit d’auteur

I. La reconnaissance du droit

L’objet du droit d’auteur 

Les titulaires du droit d’auteur 

Le contenu du droit d’auteur

II. La mise en oeuvre du droit d’auteur 

L’exploitation du droit 

La défense du droit

Livre II : Les droits voisins

I. Les droits fondés sur l’interprétation des oeuvres de l’esprit

La reconnaissance du droit des artistes-interprètes 

La mise en oeuvre du droit des artistes-interprètes

II. Les droits fondés sur l’exploitation du produit culturel 

Les droits des producteurs 

Les droits des diffuseurs

Aux confins des droits voisins : les droits des producteurs sportifs